Règlement intérieur

La finalité de ce règlement intérieur est de permettre la régulation de la vie de l’établissement et des rapports entre ses différents acteurs et de porter à la connaissance de ces acteurs les prescriptions dont l’observation devrait permettre le bon fonctionnement du service auquel ont droit les élèves, les parents d’élèves et le personnel.

1. LES HORAIRES

L’établissement est ouvert de 7H30 à 15H30 du Lundi au Vendredi. La durée des cours est de 55minutes le matin, 60 minutes l’après-midi Les horaires de cours sont :

Année scolaire 2022/2023

Matin : Après-Midi

M1
M2
M3
Recréation M4

M5

Pause Méridienne

S1 S2

: 07H30 à 8h25
: 08H25 à 9H20
: 09H20 à 10H15
: 10H15 à 10H30 : 10H30 à 11H25 : 11H25 à 12H20 : 12H20 à 13H30

: 13H30-14H30 : 14H30-15H30

Ces horaires sont matérialisés en début et fin de cours par une sonnerie. Ils sont modulables en fonction des emplois du temps et des contraintes pédagogiques.

Les emplois du temps des classes répondent à des impératifs pédagogiques. Distribués en début d’année, ils sont néanmoins susceptibles d’aménagements temporaires ou définitifs en cours d’année. Dans ce cas les familles sont informées en temps utiles.
La présence des élèves dans l’enceinte de l’établissement n’est pas autorisée en dehors des activités scolaires et périscolaires (Foyer Socio-éducatif, Association sportive ou activités exceptionnelles programmées par les enseignants) auxquelles ils participent.

Les portes de l’établissement sont ouvertes 15 min avant le début des cours et fermées 15 min après la fin des cours.
Les parents d’élèves sont informés que l’établissement n’est pas responsable des accidents survenus aux élèves non seulement en dehors de l’enceinte scolaire mais également en dehors de ces horaires.

2. PONCTUALITE

Le début et la fin des cours sont annoncés par la sirène. Aucun élève ne sera admis en classe 15 minutes après le début des cours.
Tout élève en retard doit obligatoirement se présenter à son éducateur pour faire enregistrer son retard. L’élève retardataire sera conduit en salle d’étude dans l’attente du cours suivant. Toutefois, pour un retard après 08H30 le matin et 14H30 l’après-midi, l’élève est considéré comme absent sauf s’il est accompagné d’un parent ou s’il a en sa possession un certificat médical justifiant son retard.

3. ASSIDUITE

L’obligation d’assiduité consiste, pour les élèves, à se soumettre aux horaires des enseignements et des études surveillées ou dirigés définis par l’emploi du temps de l’établissement ; elle s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers.

En aucun cas, les élèves ne doivent quitter l’Etablissement sans autorisation de la direction. Toute absence aux cours, quelle que soit sa durée, doit être justifiée par les parents faute de quoi l’élève ne sera pas admis en classe.

Toute absence, non justifiée par les parents, à un devoir programmé sera sanctionnée par la note zéro. Un devoir de substitution pourrait être organisé après production du justificatif.

4. TENUE VESTIMENTAIRE ET COIFFURE

4-1 : Tenue de classe

• Filles :
– Pantalon bleu marine : pas de jeans ;

– Polo blanc modèle Fred & Poppée.

– Paires de chaussures fermées. Le port de sandale ou de sabot est interdit

– Pas de coiffure et de tenues extravagantes.

• Garçon :
– Pantalon Kaki

– Polo Kaki modèle Fred & Poppée

– Paire de chaussures fermées (le port de sandale ou de sabot est interdit)

– Pas de coiffure et de tenues extravagantes.

4-2 : Tenue de sport

Elle est obligatoire pour tous les élèves.

  • –  Tee-shirt modèle Fred & Poppée
  • –  Short modèle Fred & Poppée
  • –  Chaussure de sport.

    4-3 : Tout élève qui ne portera pas la tenue ou dont la tenue sera mal entretenue ou extravagante ne sera pas admis dans l’enceinte de l’établissement.

5. PROPRETE DE L’ETABLISSEMENT

Les élèves doivent respecter l’environnement de l’établissement : fleurs, pelouses, bâtiments, etc…
Les ordures (papier, emballages plastiques, etc….) et autres détritus doivent être absolument jetés dans une poubelle.

6. MATERIEL ET EQUIPEMENT

6- 1 : Matériel de classe

    • Tout élève qui ne dispose pas de son matériel de classe et qui perturbe les cours ou l’étude aura un (1) point de moins sur sa note de conduite ou sera expulsé de la classe.
    • L’Etablissement n’est pas responsable des objets perdus ou volés.

6-2 : Matériel collectif

Toute dégradation du matériel par l’élève (tables, murs, portes, fenêtres, tableaux, plafond, vitres etc.) sera facturée aux parents.
Il est strictement interdit de griffonner sur les murs, les portes et les fenêtres, les tables et les chaises…sous peine de supporter les frais de leur remise en état.

7. INTERDICTIONS ET SANCTIONS
    1. 7-1 : Sont interdits et sanctionnés :

a) Toute fraude ou tentative de tricherie.
b) Tout vol ou toute extorsion de fonds sera sévèrement sanctionné
c) Le port et/ou l’usage d’objets ou appareils susceptibles de distraire la classe, de perturber le calme des études (téléphone cellulaire, iPod magnétophone, poste de radio, roman-photo, patin à roulettes, etc….). Ces objets saisis sur l’élève dans l’enceinte de l’établissement, lui seront confisqués définitivement.

d) la consommation d’aliments pendant les cours.

e) la consommation de stupéfiants (alcool, cigarette, drogue etc.) au sein et dans les 100m de l’établissement est formellement interdite.

f) les bagarres et comportements belliqueux des élèves entre eux ou à l’égard d’un membre du personnel ou d’un enseignant.

g) les manifestations gestuelles ou verbales d’irrespect vis-à-vis d’un membre du personnel ou d’un enseignant.

h) les manifestations individuelles ou collectives à caractère bruyant (cris, hurlement, chahuts).

i) les attroupements ou les déplacements dans les couloirs ou aux balcons aux heures de cours, ainsi que les comportements néfastes à l’environnement.

j) le port des objets dangereux, pétards, armes à feu, haches, machettes, couteaux, lames, objets pointus ou tranchants… la violation de cette disposition entraine la radiation de l’établissement.
k) les jets de projectiles de toutes sortes ou tout jeu dangereux.

7-2 : Tous les élèves doivent libérer les salles de classe pendant les récréations.

7-3 : Tout dénigrement de l’établissement, de sa direction, de ses enseignements, de son personnel ou de ses méthodes de travail sera considéré comme faute grave.

7-4 : Les élèves doivent avoir une attitude respectueuse, courtoise et humble tant envers le personnel d’encadrement et le personnel d’encadrement et le personnel des services (secrétaires, chauffeurs, techniciens de surface, gardiens, manœuvres, etc.) qui œuvrent tous à leur formation et à leur bien-être au sein de l’établissement.

Les élèves auteurs de propos injurieux, calomnieux ou diffamatoires engagent leur responsabilité ou celle de leurs représentants légaux pour les mineurs.

Toute infraction à ces interdictions sera sévèrement sanctionnée par le conseil de discipline, les sanctions pouvant aller d’un avertissement à une exclusion de 3 jours, une semaine, voire définitive selon la gravité de la faute.

8. ABSCENCES ET MALADIES

Toute absence pour maladie de plus de deux jours devra être justifiée par un certificat médical. Une contre-visite pourra être demandée dans certains cas à l’élève. Cette contre visite sera effectuée par un médecin désigné par la direction.
Dans l’établissement chacun doit pouvoir évoluer sans risquer de contracter une maladie. Toute affection contagieuse doit être signalée à la direction.

9. LA SCOLARITE

Les scolarités sont payables, dès réception de la facture et au plus tard dans les dix jours qui suivent la réception.

Tout départ en cours d’année scolaire doit être préalablement signifié à la Direction.
Tout trimestre commencé étant dû en totalité.
En cas d’interruption de cours pour raison de santé ou autre et si l’élève compte retrouver sa place dans l’établissement, il ne pourra être demandé aucun abattement de tarif.
Les réinscriptions pour l’année suivante se font d’Avril à Juin de l’année en cours.
Une réinscription non confirmée dans cette période pourrait sous-entendre le départ de l’élève.

10. LES PARENTS

Les parents sont vivement encouragés à venir rencontrer :

  • –  Le personnel administratif (Directeur-Educateurs-Surveillants) à tout moment.

  • –  Les enseignants avant ou après les cours de préférence sur rendez-vous.

    L’accès des classes est interdit aux parents pendant les heures de cours. Les circulaires, notes de service et autres convocations remis aux élèves doivent être signées par les parents et retournées à l’école trois (03) jours au plus tard.
    Les parents sont tenus d’être présents aux journées de rencontre avec le corps enseignant, organisées à la fin de chaque trimestre.

11.

En fin d’année scolaire, le passage en classe supérieure est déterminé par le Conseil de classe au vu de la moyenne annuelle obtenue par l’élève.
Les décisions de redoublement et d’exclusion sont sans appel.

12. LA LIBERTE DE REUNION ET D’ASSOCIATION

Les droits d’association, de réunion et de publication sont garantis aux élèves. Ils ne peuvent toutefois s’exercer que sous l’autorisation écrite du chef de l’établissement.
Les réunions doivent se tenir en dehors des heures de cours. Elles ne doivent porter atteinte au principe de neutralité auquel doivent se conformer les établissements scolaires.

L’objet des associations ne peut revêtir de caractère politique ou religieux au regard des principes de neutralité et de laïcité. Ne sont autorisées que les activités culturelles, sociales, scientifiques et de loisirs.
En cas de manquement, le chef d’établissement invite le président de l’association à s’y conformer.

Il peut lui retirer l’autorisation.

13. LA LIBERTE DE PUBLICATION

Les élèves ont la liberté de publication et de diffusion dans l’établissement. Le chef d’établissement peut suspendre et (ou) interdire la publication si certains écrits présentent un caractère injurieux ou diffamatoire ou d’atteinte grave aux droits d’autrui ou à l’ordre public.